• - Origine de la notion juridique de responsabilité civile

    Origine de la notion juridique de responsabilité civile

    Si tu bâtis une maison neuve, tu feras une balustrade autour de ton toit, afin de ne pas mettre du sang sur ta maison, dans le cas où il en tomberait quelqu’un.

    Deutéronome 22:8

    Si l'on remonte dans les temps antiques, les lois les plus anciennes sont les codes d'Hammourabi et d'Ur-Nammu.

    Puis chronologiquement vint ensuite la loi donnée à Moïse qui comporte le décalogue, des prescriptions légales et cultuelles.

    Les codes d'Hammourabi et d'Ur-Nammu sont déjà des indices qu'une sociéte a produit ses propres lois afin d'assurer une certaine paix civile. En examinant ces lois, on constate qu'elles portent sur divers points que l'on retrouve encore aujourd'hui dans les lois des diveers pays de la planète: propriété, agriculture, prêt à intérêt, famille, coups et blessures... .

    Le texte cité en en-tête provient d'un extrait de cette loi donnée à Moïse. Répétons: "Si tu bâtis une maison neuve, tu feras une balustrade autour de ton toit, afin de ne pas mettre du sang sur ta maison, dans le cas où il en tomberait quelqu’un."

    Ici, quid des maisons anciennes, mais toutefois au moment où la loi avait été donnée les israélites n'avaient encore construit aucune maison, se déplaçant alors dans le desert du Sinaï.

    Ce texte ainsi que d'autres introduisent la notion de responsabilité civile que l'on ne trouvait pas chez les mésopotamiens.

    D'autres exemples de cette loi ont le même souci, à savoir: si, à cause de biens qui t'appartiennent ou si toi-même involontairement, tu causes un tord à autrui, il en est de ta responsabilité. Il ne s'agit pas d'un recueil systématique de cette aspect de la loi civile comme on le trouve aujourd'hui. Néanmoins, la pensée de responsabilté vis-à-vis d'autrui apparait dans cette loi que Dieu donne à Moïse.

    Il n'est pas étonnant dès lors que les premiers israélites aient pu saisir l'essence même de cette loi:

    "Tu aimeras ton prochain comme toi-même. Je suis l’Eternel." Lévitique 19:18

    Pensée reprise par Jésus-Christ:

    "Un des scribes, qui les avait entendus discuter, sachant que Jésus avait bien répondu aux sadducéens, s’approcha, et lui demanda: Quel est le premier de tous les commandements ?
    Jésus répondit: Voici le premier: Ecoute, Israël, le Seigneur, notre Dieu, est l’unique Seigneur; et: Tu aimeras le Seigneur, ton Dieu, de tout ton coeur, de toute ton âme, de toute ta pensée, et de toute ta force. Voici le second: Tu aimeras ton prochain comme toi-même. Il n’y a pas d’autre commandement plus grand que ceux-là." Marc 12:28-31


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